Divorce, separation : De quelle fai§on ne point se Realiser plumer ?
Pres de 130 000 couples divorcent chaque annee ! Tous les astuces confortables pour eviter les derapages et limiter la composition.
A l’heure des premiers «mariages pour tous», voila une statistique qu’il n’est pas inutile de rappeler, quitte a doucher les enthousiasmes : une union sur trois finira devant le juge des divorces. Proportion qui grimpe a plus de 50% dans les grandes villes comme Lyon, Lille, Marseille ou Paris. Un desastre, car a l’echec personnel s’ajoute souvent une debacle financiere : entre la pension alimentaire (comptez 2 500 euros par an et avec enfant), l’offre compensatoire (60 000 euros en moyenne) et les frais d’avocat (de 150 a 200 euros de l’heure), ils font Dans les faits de quoi en mettre plus d’un sur la paille ! Certes, s’unir sous la cure d’la separation permettra d’aplanir de nombreuses problemes : a l’image des concubins, chacun reprendra ses billes sans rien devoir a l’autre. Neanmoins, si, comme 85% des couples, vous etes marie sans contrat fixant des conditions de rupture, autant anticiper nos choses afin d’eviter le pire. Ce dossier vous y aidera : des regles du partage des biens au calcul des indemnites, sans oublier les recours possibles en cas d’abus, vous saurez tout ce qu’il faudrait connaitre pour perdre le moins d’argent possible au sein d’ l’operation… Ou, si vous etes dans l’autre camp, en retirer le maximum.
> Existe-t-il des solutions Afin de reduire les frais de procedure judiciaire ?
Oui, mais vous n’y aurez acces qu’a condition de vous separer en petits termes. Chacun pourra aussi opter Afin de un divorce a l’amiable, autrement devoile «par consentement mutuel», procedure acceleree (six mois maximum, contre 1 a quatre ans dans les autres cas), donc avec nature moins couteuse, qui permet en outre de ne recourir qu’a 1 seul avocat i la place de deux. De quoi faire tomber la note d’honoraires sous la barre des 2 000 euros chacun. Si aucun de vous ne souhaite continuer a occuper l’habitation familiale, tachez aussi d’une ceder avant de lancer la procedure de divorce. Ce «partage verbal» (vous vous repartissez l’article de la vente au regard de vos apports respectifs) vous evitera d’avoir a liquider le bien devant notaire ainsi que payer les 2,5% de droits normalement dus Afin de votre acte. Soit, Afin de un logement de 350 000 euros, un gain approchant des 4 500 euros chacun. Comme l’a reconnu en janvier 2013 l’administration fiscale, cette man?uvre est parfaitement legale. Autant en jouir. Dernier conseil : evitez le divorce concernant faute, meme en cas d’adultere caracterise. Non juste cette procedure occasionne un deluge de frais (jusqu’a 15 000 euros !), mais les juges, qui ne considerent plus ce motif suffisant pour oter tous ses droits au fautif, vous forceront a l’indemniser si son revenu est inferieur au votre…
Puis-je recuperer l’habitation dont nous etions proprietaires ?
Naturellement, puisque votre logement a vocation a etre vendu. Il suffira de racheter la part de l’autre. Mais si vous etes marie sans contrat, il faudra appliquer la regle d’une «communaute conjugale» (regime de base) et lui reverser 50% de la valeur du beaucoup. Une bonne affaire si vous avez peu contribue a l’achat du logement, mais une mauvaise dans le cas contraire. «Le systeme penalise celui qui a paye le plus», reconnait Beatrice Weiss-Gout, avocate associee du cabinet BWG. Pour limiter la barre, il lui reste a tenter de minimiser la valeur du bien. Pas simple, car il reste conseille a tous de le Realiser expertiser avec deux ou trois agents immobiliers (comptez 500 euros par prestation), puis d’etablir la moyenne. Sauf que tout ceci va prendre des mois et que le conjoint vendeur, obligee de organiser sa nouvelle vie et surtout Degoter votre toit, reste generalement presse : Afin de obtenir son cheque facilement, il n’est nullement rare qu’il accepte un rabais de 10 a 15%. A noter que durant la procedure de divorce, c’est le juge qui decide lequel des deux occupera the league payant temporairement les lieux (souvent celui qui possi?de votre vais garder des enfants). Si c’est vous et que votre conjoint ne roule gui?re sur l’or, on pourra vous forcer a lui verser un loyer : paye en une fois, au prononce du divorce, il repondra a 80% d’une valeur locative du bien.
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